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Dernière mise à jour : 19 juin 2026

1. Éditeur du site

BSTMOTOR — Entrepreneur individuel
A. Bensetti
1 rue Étienne Marcel, Chez INSER ASAF, N°120294
93500 Pantin, France
SIRET : 995 133 394 00024
RCS Paris : 995 133 394 R.C.S. Paris
N° TVA intracommunautaire : FR57995133394
Email : Contact@bstmotor.fr
Site web : www.bstmotor.fr

2. Marque déposée

BSTMOTOR est une marque verbale française déposée à l’INPI.
Numéro de marque : 5185656
Date d’enregistrement : 30/01/2026
Valable jusqu’au : 02/10/2035
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

3. Hébergement

Le site www.bstmotor.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, visuels) est la propriété exclusive de BSTMOTOR et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation via :
https://ec.europa.eu/consumers/odr